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RAP02236.pdf (PLOUEDERN (29). Leslouc'h. un site d'habitat du bronze ancien-moyen. dfs de diagnostic)
  • DRAC-SRA 2 7 SEP. 2006 QOURRIER ARRIVEE Rapport A T I 0 N A I I N S T I T U T R E C H -E R ARCHE 0 L 0 G I Q P R -É V E N T I V E S + + + + De Diagnostic Avril-Juin 2006 + Serge MENTELE PLOUEDERN Leslouc 'h (Finistère - Bretagne) Un site d'habitat du Bronze ancien-moyen
  • de prescription n° : 2006-023 en date du 9 mars 2006 Arrêté de désignation n° : 2006-043 en date du 29 mars 2006 Responsable désigné : Serge Mentele Organisme de rattachement : INRAP Maître d'ouvrage des travaux : Communauté de Communes du Pays de Landerneau Daoulas Nature de
  • l'aménagement : ZAC Opérateur chargé des travaux : INRAP Direction interrégionale du Grand Ouest Exploitant (s) : Communauté de Communes du Pays de Landerneau Daoulas Surface du projet d'aménagement : 205 223 m^ Dates d'intervention sur le terrain : 24 avril 2006 au 8 juin 2006 Surface
  • :\. : P R E F E C T U R E DE L A R E G I O N B R E T A G N E | tfc¡3¡=} ARRETE n'2006-023 m o d i f i a n t l'arrêté n°2005-111 en date du 11 octobre p r e s c r i p t i o n de diagnostic a r c h é o l o g i q u e La Préfète de la région Bretagne, Préfète du département d'IIIe-et
  • le décret n° 2004-490 du 3 juin 2004 relatif aux procédures administratives et financières en matière d'archéologie préventive ; VU, la saisine par courrier en date du 17 février 2006 par Monsieur le Président de la Communauté de Communes du Pays de Landerneau-Daoulas demandant en
  • vertu des articles 10 et 12 du décret 2004-490 pris en application de la loi 2001-44 modifiée relative à l'archéologie préventive, ¡a réalisation d'un diagnostic archéologique sur le terrain situé au lieu-dit Leslouc'h en PLOUEDERN (Finistère) reçue le 22 février 2006 par la
  • Direction Régionale des Affaires Culturelles de Bretagne, Service Régional de l'Archéologie ; VU le courrier de Monsieur 1e Président de la Communauté de communes du Pays de Landerneau-Daoulas daté du 17 février 2006 reçu le 22 février 2006 par la Direction Régionale des Affaires
  • Communauté de Communes du Pays de Landerneau-Daoulas, Maison des Services publics, 59 rue de Brest, BP 849, 29208 LANDERNEAU CEDEX. Fait à RENNES, le - 9 MARS 2006 Pour la Préfète de la région Bretagne, Préfète d'INp-Pît-Vilainfi Stéphane DESCHAMPS REPUBLIQUE FRANÇAISE M I N I S T
  • E R E DE LA C U L T U R E ET DE LA C O M M U N I C A T I O N P R E F E C T U R E DE LA R E G I O N B R E T A G N E Prescriptions de diagnostic archéologique U il..«, Annexées à l'arrêté préfectoral numéro 2006-023 région : BRETAGNE département : Finistère commune : PLOUEDERN
  • BRETAGNE "iorr ÂV8, Z0S6 Arrêté n° 2006-043 portant désignation du responsable scientifique de l'opération d'archéologie préventive prescrite par arrêté n° 2006-023 du 9 mars 2006 La Préfète de la Région Bretagne, Préfète du département d'IHe-et-Vilaine, Chevalier de la Légion
  • préventive, notamment son article 13, VU l'arrêté n° 2006-023 du 9 mars 2006 portant prescription d'un diagnostic archéologique à réaliser â PLOUEDERN, Leslouch; CONSIDERANT que le responsable d'opération n'a pas été désigné par l'arrêté susvisé ; ARRETE Article 1 e r : Monsieur Serge
  • MENTELE est désigné(e) responsable diagnostic prescrit(e) par l'arrêté n° 2006-023 du 9 mars 2006 susvisé. scientifique du Article 2 : Le directeur régional des affaires culturelles est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera notifié au directeur interrégional de l'Institut